[RP] Bureau de l'Urbanisme du Berry

CARTE du DUCHÉ du BERRY


Plan Duché



CADASTRE DE BOURGES


Vue d'Ensemble

Périphéries :

Section A : Quartier d'Asnières

- Feuillet 1-A
- Feuillet 2-A
- Feuillet 3-A
- Feuillet 4-A
- Feuillet 5-A
- Feuillet 6-A
- Feuillet 7-A
- Feuillet 8-A
- Feuillet 9-A
- Feuillet 10-A


Section B : Quartier des Quatre Vents

- Feuillet 1-B
- Feuillet 2-B
- Feuillet 3-B
- Feuillet 4-B
- Feuillet 5-B
- Feuillet 6-B


Section C : Quartier de Montifaut

- Feuillet 1-C
- Feuillet 2-C
- Feuillet 3-C
- Feuillet 4-C
- Feuillet 5-C
- Feuillet 6-C
- Feuillet 7-C
- Feuillet 8-C
- Feuillet 9-C
- Feuillet 10-C


Section D : Quartier de Lazenay

- Feuillet 1-D
- Feuillet 2-D
- Feuillet 3-D
- Feuillet 4-D
- Feuillet 5-D
- Feuillet 6-D
- Feuillet 7-D
- Feuillet 8-D
- Feuillet 9-D
- Feuillet 10-D
- Feuillet 11-D
- Feuillet 12-D
- Feuillet 13-D


Section E : Quartier du Grand et Petit Moutet

- Feuillet 1-E
- Feuillet 2-E
- Feuillet 3-E
- Feuillet 4-E
- Feuillet 5-E
- Feuillet 6-E
- Feuillet 7-E


Section F : Quartier des Moulins Batards

- Feuillet 1-F
- Feuillet 2-F
- Feuillet 3-F
- Feuillet 4-F
- Feuillet 5-F
- Feuillet 6-F
- Feuillet 7-F
- Feuillet 8-F
- Feuillet 9-F


Section G : Faubourgs d'Auron

- Feuillet 1-G
- Feuillet 2-G


Section H : Faubourgs de saint Sulpice

- Feuillet 1-H
- Feuillet 2-H


Section I : Faubourgs de Saint Privé

- Feuillet 1-I
- Feuillet 2-I
- Feuillet 3-I
- Feuillet 4-I
- Feuillet 5-I


Section K : Faubourgs du Château

- Feuillet 1-K
- Feuillet 2-K



Centre ville : Sections L; M; N; O

Section L: Quartier de Bourbonoux
Section M: Quartier d'Auron,
Section N: Quartier Saint Sulpice,
Section O: Quartier de Saint Bonnet.

- Feuillet 1-LMNO
- Feuillet 2-LMNO
- Feuillet 3-LMNO







CADASTRE DE SANCERRE

Cadastre de Sancerre


Vue d'Ensemble


Section A : Quartier de Chavignol

Feuillet 1-A
Feuillet 2-A
Feuillet 3-A
Feuillet 4-A
Feuillet 5-A



Section B : Quartier de Belle Chaume

Feuillet 1-B
Feuillet 2-B



Section C : Quartier des Grands Champs

Feuillet 1-C
Feuillet 2-C



Section D : Quartier de L'Orme au Loup

Feuillet 1-D
Feuillet 2-D
Feuillet 3-D



Section E : Quartier de Saint Rhomble

Feuillet 1-E
Feuillet 2-E



Section F : Centre Ville de Sancerre

Feuillet 1-F

Adelphe a écrit:

Dame échevin à l'urbanisme,

Veuillez trouver ci-joint le sceau inhérent à votre fonction, réalisé par nos services. Ce sceau se devra d'être contre scellé par le sceaux de l'une des villes de la province du Berry , il ne peut être usé seul. il est le garant de l'octroi de biens immobiliers au sein de la généralité du Berry.

Prenez en acte et possession sous le regard bienveillant du Roi Gabriel Ier ,Roi de France et de Navarre.

Acceptez mon salut.

Province du Berry

De l'Urbanisme

Article 1 : Est défini par Urbanisme la gestion matérielle et juridique des biens immobiliers et des sols cultivables et non cultivables de la Province concernée.

Article 2 : La gestion de l'Urbanisme en la Province du Berry est confiée à l’Échevin à l'Urbanisme, nommé pour ce faire par l'Intendant Général du Berry.

Article 3 : Afin de mener à bien sa mission,  l’Échevin à l'Urbanisme dispose du droit de s'allouer l'aide et les services de préposés au cadastre ainsi que de toute personne jugée utile et nécessaire, incluant les Bourgmestres des villes du Berry.

Article 4 :  l’Échevin à l'Urbanisme doit tenir à jour les Registres du Cadastre du Berry référençant tout propriétaire terrien et tout locataire de la Province, et veiller à ce que chaque habitant du Berry dispose de la possibilité d'avoir une maison ainsi que des terres et/ou un atelier dans la ville de son choix, sauf décision contraire de l'Intendant Général du Berry.

Article 5 : Toute personne en possession d'un bien non déclaré doit s'acquitter des démarches nécessaires auprès du Bureau de l'Urbanisme le plus proche afin de régulariser sa situation dans les plus brefs délais.

Article 6 :  L’Échevin à l'Urbanisme ou toute personne sous sa direction ne sauraient être tenus pour responsables de la ré-attribution d'un bien non déclaré auprès de leurs services, tout bien immobilier, sol cultivable ou non cultivable dont la propriété n'ayant pas été déclarée auprès des Services de l'Urbanisme étant considéré par défaut comme disponible.

Article 7 : L'acquisition d'un bien suit la procédure suivante :
Article 7.a. Tout futur propriétaire ou locataire doit se rendre auprès du Bureau de l'Urbanisme le plus proche.
Article 7.b. Le lieu souhaité une fois trouvé, il est dûment enregistré par l’Échevin à l'Urbanisme ou son représentant officiel, mentionnant le nom du lieu et son adresse de la façon la plus précise possible ainsi que le nom du propriétaire ou du locataire.
Article 7.c. Le propriétaire ou locataire devra alors se rendre au Bureau de l'Octroy de la ville de Bourges pour s'y voir remettre ses clefs, ainsi que pour s'acquitter des frais potentiels et autres règlements dans le cas d'une location.
Article 7.d. Chaque propriétaire se verra remettre un Acte de Propriété officialisant sa possession du bien choisi aux yeux de la Province comme de la Justice.

Article 8. Seule une personne enregistrée dans les Registres du Cadastre du Berry et/ou (selon l'état d'avancement du traitement de sa demande par les autorités) en possession d'un acte de propriété scellé par les autorités de la province peut prétendre à disposer du bien mentionné de façon pleine et entière, incluant la possibilité de transformations et de travaux aux frais du propriétaire.

Article 9. Toute personne revendiquant un droit sur une propriété quelle qu'elle soit sans pouvoir en apporter la preuve fera l'objet d'une requête auprès de l'Intendant de la Justice et de la Police du Berry, afin d'établir ou pas la véracité de sa revendication.

Article 10. Toute personne cherchant à usurper la propriété d'un bien sera poursuivie par les autorités judiciaires.


Fait ce jour du 10 octobre de l'an de grâce 1655 au Siège du Gouvernement du Berry à Bourges.

Échevin à l'Urbanisme
Madalena de Saint-Samson



Intendant Général du Berry

De nous, Amélia Nivel, Vicomtesse de Mercoeur,
Chancelière du Royaume de France et de Navarre,

A Madalena de Saint-Samson,
Echevin à l'urbanisme du Berry,


Madame,

Tout d'abord, recevez mes sincères excuses quant au délai mis à vous répondre.

Cela fait en effet, un petit moment, que je n'ai eu de nouvelles de Madame Lapin. Et la naissance de mon fils ne m'ont permis d'être aussi présente en mon bureau depuis quelques temps.

Cependant, nous pouvons vous accorder une entrevue en mon bureau, ce vendredi 03 février à l'heure qui vous semblera opportun.

Que le Très-haut veille sur vous.

Amélia Nivel