[RP] Bureau du Juge Royal

Bureau du Juge Royal

Nominé : Wesley de Lhaviland

A Sieur Whesley de Lhavilland
Juge Royal
De Sieur Noah Dupuis
Intendant de la Justice et de la Police
Prévôt Général de la Province du Berry

Le lundi 20 juin 1656, Sancerre.

Sieur De Lhavilland,

Depuis plusieurs jours je dépose des plaintes à la chancellerie. Je ne sais pas si vous avez eu le temps de les regarder pour le moment. Mais j'aimerai avoir votre avis au sujet de la Plainte de Sieur Danath. Dois je faire interroger les témoins ?

Cordialement,

A Sieur Noah Dupuis
Intendant de la Justice et de la Police
Prévôt Général de la Province du Berry

De Sieur Wesley de Lhavilland
Juge Royal


Bourges, le 23 juin 1656



Sieur Dupuis,

Oui, dans le cadre de l’Affaire Danath, il serait souhaitable d’avoir les témoignages des personnes qui ont assisté aux faits afin d’amener le plus d’informations possibles et crédibles en vu d’une ouverture de procès.

Je vous remercie pour cette démarche.

Cordialement,

Wesley de Lhavilland

A Wesley DeLhavilland
Juge Royal
De Noah Dupuis
Intendant de la Justice et de la Police

Le 23 Mai 1656,

Monsieur le Juge,

Plusieurs dépositions sur l'affaire de Donatien on été ajouté au dossier.

Cependant, j'aimerai soulever un point sur un interrogatoire, celui de Tiffanie où elle mentionne des informations fausses.
Dans sa déposition, elle mentionne qu'Ambre Dupuis a accepté d'être la marraine de Donatien durant son baptême alors qu'Ambre ne l'est pas. Leur de son baptême, si j'en crois la déposition de Claude Duchesne, il s'agit de Daniel et Gwenaelle son parrain et sa marraine.

De plus, Daniel n'était pas Gouverneur mais Ambre Dupuis.
Ce qui me met en doute suite au restant de sa déposition.

Dernier point, comment cela se passe pour les personnes qui ne se sont pas présentées à leur convocation obligatoire ?

Cordialement,

A Sieur Noah Dupuis
Intendant de la Justice et de la Police
Prévôt Général de la Province du Berry

De Sieur Wesley de Lhavilland
Juge Royal


Bourges, le 23 mai 1656



Sieur Intendant,

En effet, j’ai bien pris connaissance du dossier Donatien et des retards de dépositions de certains témoins.

S’il y a faux témoignage de la part d’un témoin, il ne peut valablement aider le juge dans la manifestation de la vérité que lorsqu'il est franc et sincère.

Donc, la responsabilité pénale du témoin est exposée aux poursuites pour faux témoignage, ce qui entraînera une sévère répression en une sanction rigoureuse allant de l’amende à la prison.

Pour les convocations obligatoires, toute personne convoquée par un officier de police doit se rendre au Bureau de la Maréchaussée ou à la Préfecture de Police. À défaut, elle pourra y être contrainte par la force qu’elle soit témoin comme suspecte, elle est obligée de s’y rendre.

Si ces personnes n’ont point encore répondu à leur convocation, je vous suggère d’attendre encore un peu et de mettre en suspend le dossier jusqu’à ce que vous ayez les éléments manquants puis nous aviserons en temps voulu.

Je vous informe également que je vais demander audience auprès de la Chancelière afin de faire le point sur tous les dossiers en cours et éventuellement de faire en sorte d’ouvrir certains procès sur des affaires qui ont trop perdurées.

Sachez, Intendant, que je vous tiendrais au fait des décisions qui auront été prises par la Chancelière.


Cordialement,

Wesley de Lhavilland

A Son Excellence Madame Amélia Nivel
Baronne de Mercoeur  
Chancelière du royaume de France et de Navarre.

De Sieur Wesley de Lhavilland
Juge Royal



Bourges, le 26 septembre 1656



Votre Excellence,

J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que plusieurs dossiers sont à ce jour clos afin de procéder à l’ouverture de procès et d’autres dossiers plus récents restent en cours d’instruction.

Il me semble que, compte tenu du contexte, une intervention de votre part est nécessaire. C'est pour cette raison que je suis conduit à vous demander de bien vouloir m'accorder la faveur d'une audience afin de faire le point et recevoir votre aval.

Bien entendu, cette audience pourra avoir lieu à la date et à l'heure qui vous conviennent le mieux.

En vous exprimant à l'avance ma plus vive gratitude, je vous prie de croire, Votre Excellence, en l'assurance de ma haute considération.


Wesley de Lhavilland

A Wesley DeLhavilland
Juge Royal
De Noah Dupuis
Intendant de la Justice et de la Police

Le 27 septembre* 1656,

Monsieur le Juge,

Je vous remercie de votre réponse rapide, et je vais donc encore attendre avant de voir comment cela se passera
pour les témoins qui ne se sont pas présentés à leur convocation obligatoire.

Je ne peux qu'être ravi par votre futur demande d'audience auprès de la Chancelière. Je lui ai moi même écrit afin de savoir
ce que donner les affaires en cours ne sachant si je pouvais directement me renseigner en vous écrivant ou si je devais passer que par la Chancelière pour connaitre l'avancée des affaires en cours.

Cordialement,

(

(*HRP : J'ai mi en septembre car les affaires sur Danath, LO ... date de juin et ma lettre était daté de mai )

A Wesley DeLhavilland
Juge Royal
De Noah Dupuis
Intendant de la Justice et de la Police

Le 04 Décembre 1656,

Monsieur le Juge,

J'ai contacté le Régent au sujet des affaires qui sont toujours en attente, pensant que la Chancelière avait son mot
à dire en plus du votre dans ces dossiers. Je vous joint sa réponse.

Cordialement,

De Paul William Arthur du Chesnay-Taillandier, Régent du Royaume de France et de Navarre
A Noah Dupuis, Intendant de la Police et de la Justice et Prévôt Général de la Province du Berry


Monsieur l'intendant,

Vous m'avez alerté sur l'absence de réponse de Madame la Chancelière quant à de nombreuses enquêtes diligentées par la maréchaussée. Je vais m'enquérir de cette situation auprès de Madame Nivel.

Je m'interroge toutefois sur le rôle que vous souhaitez donné à Madame la Chancelière, et par voie de conséquence au Conseil d'Etat. Si je m'en réfère à la loi portant réforme de notre système judiciaire, et plus particulièrement aux articles de la section II du chapitre Premier, Madame la Chancelière n'a a priori pas de rôle à jouer dans l'administration de la justice, ce qui est fort heureux puisque cela garantit son indépendance.

Dans l'attente de vous lire,

Que Pascal vous garde.


Bourges, le 26 novembre 1656

C'est un porteur spécial qui, depuis le Palais Jacques-Coeur, se rend chez chaque invité des futurs mariés afin de remettre le coffret d'invitation dont le thème choisi du flocon de neige est lié à la saison où se déroulera ce mariage.
   Lorsque le coffret sera ouvert, que la fine et délicate enveloppe de soie protégeant le faire-part sera ôtée, l'invité pourra l'ouvrir et y découvrir : le carton d'invitation.

   

A Sieur Whesley de Lhavilland
Juge Royal
De Sieur Noah Dupuis
Intendant de la Justice et de la Police

Le Jeudi 26 Janvier 1656, Bourges.

Sieur De Lhavilland,

Je viens vers vous afin de savoir si vous avez eu le temps de vous pencher sur les affaires qui attendent d'être jugées?

Cordialement,

Avis au Juge Royal

Une réunion aura lieu ce vendredi 03 février 1657 en salle de réunion. Votre présence est requise. En cas d'impossibilité, merci de nous en tenir informer au plus tôt.

Que Le Très-Haut veille sur vous.

Amélia Nivel
Chancelière de France et de Navarre.