[RP] Décrets Liés à la Maréchaussée

DECRET
INTENDANCE DE LA JUSTICE ET DE LA POLICE

REMPLACEMENT DE
L'INTENDANT DE LA JUSTICE ET DE LA POLICE

En cas d'absence, l'Intendant de la Justice et de la Police est remplacé par une personne de confiance qu'il suggère au Gouverneur du Berry.

La personne qui remplacera l'Intendant sera nommé en tant que "Intendant de la Justice et de la Police ad intérim" ( RP non IG) et n'aura pas les mêmes pouvoirs que l'Intendant en poste.

Ces charges seront les suivantes

Faire remonter les affaires en cours au Gouverneur du Berry
Diriger les membres de la Maréchaussée de la Province du Berry
Rédiger les rapports hebdomadaires. Celui de sa ville s'il en a un en charge, et celui du l'ensemble du Berry.

Ce qu'il ne pourra pas faire

Nommer des Brigadiers
Rédiger des Décrets et tous documents liés à la Maréchaussée de la Province du Berry
Signer sous le nom de L'intendant de la Justice et de la Police en son absence.

Rédigé le dimanche 16 Octobre 1656 à Bourges

Gouverneur Du Berry



Intendant de la Justice et de la Police

DÉCRET
INTENDANCE DE LA JUSTICE ET DE LA POLICE

VISITES MÉDICALES OBLIGATOIRES

Tout agent de la Maréchaussée a pour obligation de se rendre impérativement au cabinet du Médecin de service une fois l'an, et ce à compter de la date anniversaire de leur première visite médicale.

Cette visite annuelle a pour but de s'assurer de la bonne santé de l'agent en question, et dans le cas contraire de l'informer des risques qu'il encoure, s'il venait à en faire fi et présumer de ses capacités.

Tout agent de la Maréchaussée blessé lors d'une mission, se doit aussi de retourner voir le Médecin de service, après les premiers soins reçu et sa remise sur pied, afin de s'assurer qu'il puisse continuer à assumer ses fonctions comme il se doit.

Rédigé le lundi 25 Juillet 1656 à Bourges

Gouverneur Du Berry




Intendant de la Justice et de la Police

DÉCRET
INTENDANCE DE LA JUSTICE ET DE LA POLICE

PÉRIODES D'ESSAIS OBLIGATOIRES

Lors de son entrée dans la Maréchaussée de la Province du Berry, chaque nouvel arrivant a une période d'essai d'un mois minimum d'engagement obligatoire.

Si le postulant souhaite poursuivre au sein de la Maréchaussée après cette période, il a de nouveau une période d'essai d'un mois minimum d'engagement obligatoire avant l'obtention de son Grade de Brigadier, et d'un engagement définitif.

Ce Décret n'a pas d'impact sur les Brigadiers actuellement en fonction à la date de sa rédaction.

Rédigé le lundi 25 Juillet 1656 à Bourges


Gouverneur Du Berry




Intendant de la Justice et de la Police

DECRET
INTENDANCE DE LA JUSTICE ET DE LA POLICE

RECENSEMENT DES ARMES BLANCHE

Tous les habitants de la Province du Berry doivent faire recenser leurs armes auprès du Prévôt Général de la Province du Berry*, Sieur Noah Dupuis, par lettre. ( Noah IG).
Toutes armes doivent être enregistrées auprès de la Maréchaussée de la Province du Berry.

Rédigé le Lundi 29 Février 1656, à Bourges



Intendant de la Justice et de la Police
Prévôt Général de la Province du Berry


Gouverneure de Berry

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* Bureau RP ( http://droits-divins.com/forums/tp402-RP-Bureau-du-Preacutevocirct-Geacuteneacuteral-de-la-Province-du-Berry.dds )

Prime de Loyaux Services

A compter de Février 1656, la prime de Loyaux services sera versée en tournois, d'une valeur de 50 Tournois, par troc.
Cette prime sera versée aux Brigadiers qui auront effectué leur travail avec professionnalisme.

Cependant, actuellement la Maréchaussée se retrouve en sous effectifs, donc n'hésitez pas à prendre contact avec l'Intendant de la Police et de la Justice, Sieur Noah Dupuis ( Noah IG ), pour toutes demandes d'entretien.

Rédigé le mercredi 27 Janvier 1656, à Bourges.



Intendant de la Police et de la Justice
Prévôt Général de la Province du Berry

Annonce de l'Intendant de la Police et de la Justice

JOUR DE CONGE

Tous les Brigadiers du Berry ont droit à une journée de congé par semaine.
Cette journée est définie par le Prévôt en charge de la rédaction du planning.
Cependant, si un Brigadier souhaite un jour en particulier, qu'il en informe le Prévôt afin que celui ci
rédige le planning en fonction.

Rédigé le vendredi 15 Avril de l'an 1656

Intendant de la Police et de la Justice
Prévôt Général de la Police et de la Justice.

Modalités d'application du décret
portant création d'une médaille d'honneur dite :
« Médaille d’Honneur de la Maréchaussée de La Province du Berry »

Art. 1er. — La médaille d'honneur dite « Médaille d’Honneur de la Maréchaussée de la Province du Berry » est attribuée sur décision unique de l’Intendant de la Justice et de la Police.


Art. 2. — La médaille d’honneur de la Maréchaussée de la Province du Berry, ne peut qu'être décernée, aux membres de la Maréchaussée de la Province du Berry.
Son attribution n'est faite qu'à titre individuel.
Le titulaire se voit alors remettre un diplôme à titre gracieux, en plus de la-dite médaille.
La médaille d’honneur n’annule en aucune façon, la prime mensuelle de "Bons & Loyaux Services", dénotant en majeur partie de l'assiduité, dont le membre de la Maréchaussée, fait preuve durant son service.


Art. 3. — La médaille d’honneur  peut être attribuée aux membres de la Maréchaussée de la Province du Berry, ayant rendu des services importants, d'un caractère permanent, ou qui, par leur aide très méritoire,se sont particulièrement distingués à l'occasion de leurs missions professionnelles.

Art. 4 .— La Médaille d' Honneur est décernée lors d'une cérémonie sous l'égide de l'Intendant Général du Berry, de l'Intendant de la Justice et de la Police, et des membres de la Maréchaussée de la Province du Berry.

Art. 5. — Les médaillés d'honneur de la Maréchaussée de la Province du Berry, peuvent être destitués de leur décoration et Diplôme, par simple décision de l’Intendant de la Justice et de la Police :
De plein droit, par manquement à l'honneur et au devoir, et à la suite :
De toute condamnation qu'elle soit, d'ordre criminel, délits graves, ou toutes autres condamnations moindres.

Rédigé à Bourges, le Lundi 14 Novembre de l'an de grâce 1656.



Intendant de la Justice et de la Police